Mairie de Laize-Clinchamps
10 rue du Général Mont Royal, Laize-la-Ville
14320 Laize-Clinchamps
Téléphone : 02 31 39 53 50
Email :
Directeur de publication
M. Dominique ROSE,
maire de la commune de Laize-Clinchamps
Hébergeur
HaiSoft
7 rue Vieille Levée 45100 Orléans
RCS : 451475651
Développement du site avec Joomla!
Service communication de la mairie de Laize-Clinchamps
Gestion des contenus
M. Frédéric Hamet
Chargé culture et communication
S'agissant des textes normatifs reproduits sur le site, seule la version publiée au Journal officiel fait foi. Les autres documents sont présentés à titre informatif et ne sauraient engager la municipalité.
Sources
Les informations publiées sur le site de mairie de Laize-Clinchamps sont exclusivement rédigées par elle-même. Quelles qu'elles soient, elles ont fait l'objet d'une validation préalable. Dans certains cas, des liens externes sont proposés pour accéder à des sites Internet extérieurs. La sélection de ces liens est réalisée par le comité de rédaction. L'éditeur du site Internet proposé en lien est seul responsable du contenu proposé. Ces sites s'ouvriront dans une nouvelle fenêtre du navigateur.
Une erreur typographique, une imprécision, un oubli, involontaires de notre part, peuvent être présents à l'intérieur des pages internet du site de la mairie de Laize-Clinchamps. Nous nous en excusons par avance et vous remercions de les signaler au responsable de la mise à jour du site. Les informations de ce site ne sont données qu'à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de la mairie de Laize-Clinchamps.
Droits d'auteur / Copyright
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de publication. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi. La mairie de Laize-Clinchamps se réserve le droit de modifier à tout moment les informations présentes sur le site notamment en les actualisant.
Propriété du site
Le présent site est la propriété de la mairie de Laize-Clinchamps.
Directeur de la publication : M. Dominique ROSE ; maire de la commune de Laize-Clinchamps
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de la mairie de Laize-Clinchamps est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Ce site propose des liens vers d'autres sites. Ceux ci peuvent également collecter des données à caractère personnel ou non. La consultation de ces sites, ainsi que la collecte et l'utilisation de données personnelles sur ces sites sont soumises aux conditions d'utilisation et aux politiques de protection des données personnelles desdits sites.
Traitement des données personnelles - RGPD
La mairie de Laize-Clinchamps s'engage à respecter les dispositions de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et du Règlement Général sur la Protection des Données, dit RGPD. En conséquence, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ces droits, veuillez contacter le Délégué à la protection des données de Laize-Clinchamps :