—

Le Plan local d’urbanisme (PLU)

C'est un document d’urbanisme qui, à l’échelle d’une commune ou d’un groupement de communes, traduit un projet global d’aménagement d’urbanisme et fixe, en conséquence, les règles d’aménagement et d’utilisation des sols.

1.1. Diagnostic territorial et état initial de l'environnement

1.2. Justifications du projet et dispositions pour sa mise en œuvre

1.3. Évaluation environnementale

2. PADD

3.1. Règlement écrit

3.2. Règlement graphique 5000

3.3. Règlement graphique 2500

3.4. Règlement graphique annexe risques naturels planche 1

3.5. Règlement graphique annexe risques naturels planche 2

3.6. Règlement graphique annexe risques naturels planche 3

4. OAP

5.1. Notice SUP

5.1. Plan des servitudes d'utilité publique

5.2. Notice classement sonore

5.2. Plan classement sonore